Skip to main content
CY Bibliothèques

Mentions légales

Les guides thématiques sont mis à votre disposition par le service commun de documentation de CY Cergy Paris Université, sous réserve de votre acceptation inconditionnelle des mentions des présents articles.

Informations personnelles
Les données personnelles que les utilisateurs peuvent être amenées à fournir se font sur une base volontaire et sont exclusivement destinées à CY Cergy Paris Université, à des fins administratives.

Aucune autre exploitation, même partielle, des données recueillies ne pourra être effectuée sans l’accord préalable de l’utilisateur du site web. Ces informations sont confidentielles et conservées par CY Cergy Paris Université.

Informatique et libertés
CY Cergy Paris Université respecte les dispositions protectrices des droits de l’homme et des libertés fondamentales, la protection des données à caractère personnel et leur libre circulation ainsi que la Directive communautaire n° 95/46 et la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

CY Cergy Paris Université effectue les procédures déclaratives relatives à la mise en œuvre de traitement automatisé des données à caractère personnel auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés.

L’utilisateur est notamment informé que, conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, il bénéficie d’un droit individuel d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant. Les demandes écrites sont à transmettre à l’adresse suivante :

CY Cergy Paris Université
Direction de la Bibliothèque universitaire
Place des Cerclades 
95015 Cergy-Pontoise cedex 

Liens hypertextes et cookies
Ce site peut permettre l’établissement de liens vers des sites existants ou hébergés par des tiers.
L’existence de tels liens ne signifie pas que CY Cergy Paris Université assume une quelconque garantie et responsabilité quant à son contenu ou à l’usage qui peut en être fait.
Il incombe à l’utilisateur de prendre les précautions nécessaires pour s’assurer de l’absence de virus sur le site visité.

La navigation sur ce site est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. 
Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation. Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur pour refuser l’installation des cookies.

Limitation de responsabilité
Le contenu du site est fourni "en l’état", sans aucune garantie de quelque nature que ce soit.

CY Cergy Paris Université ne garantit et ne saurait supporter la moindre responsabilité quant à l’usage qui pourrait être fait de ce site. En aucun cas, CY Cergy Paris Université ne pourra être tenue responsable des dommages de toute nature, directs ou indirects qui résulteraient de l’utilisation de ce site et notamment des dommages matériels, perte de données ou de programme, résultant de l’accès ou de l’utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés.

CY Cergy Paris Université ne peut garantir que les informations du site sont complètes, précises, exactes, dépourvues de toute erreur et à jour. 
Toute information pourra être modifiée sans avertissement préalable.

Droits de propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site relève de la législation française sur la propriété intellectuelle et est la propriété exclusive de CY Cergy Paris Université.

Les éléments figurant sur ce site peuvent être consultés librement et reproduits sur un support papier ou numérique sous réserve qu’ils soient strictement réservés à un usage soit personnel, soit pédagogique. L’utilisateur devra respecter les conditions d’utilisation suivante : gratuité de la diffusion ; respect de l’intégralité des documents reproduits ; citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : "ce document provient de CY Cergy Paris Université. Les droits de reproduction sont réservés." 
Toutes autres formes d’exploitation de ceux-ci sont strictement prohibées sans l’accord écrit préalable de CY Cergy Paris Université.

Pour tous renseignements complémentaires sur la propriété intellectuelle, l’utilisateur peut consulter le site : www.legifrance.gouv.fr.